Marque enregistrée - Marque en non vigueur
NIVOCODE
Numéro de dépôt :
1131318
Date de dépôt :
16/04/1980
Lieu de dépôt :
INPI
Présentation de la marque NIVOCODE
Déposée le 16 avril 1980 par la Société Anonyme (SA) D.B.A auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « NIVOCODE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque NIVOCODE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1131318.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
D.B.A a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription - Changement d'adresse, Changement de dénomination n°15717 - Publication au BOPI 1980-045